Secrétariat général. Auteur. Une formule est l'autre nom pour désigner une fonction.. Formulaire p ocpm. Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Document. OCPM - Formulaire K - Renouvellement et modification de situation pour titulaire d'un titre de séjour. 28 juillet 2017. Identification. Plusieurs changements sont opérés jusqu'à nouvel avis. OCPM – O’Connor Property Management was established in 2003 and is based in Glasnevin, Dublin. Avez-vous déjà un compte? Prenant acte de la controverse et du manque d'acceptabilité sociale entourant spécifiquement le projet d'intersection Souligny-Assomption, et tenant compte d'un « bris de confiance entre les porteurs de projets et les populations locales », l'OCPM avait alors formulé cette recommandation : « Recommandation #16 La commission recommande à la Ville d'explorer avec ses partenaires. Homme . 17 décembre 2018 - Formulaires . Détail. 28 juillet 2017. Liste des documents à joindre à une demande de. Deux personnes qui s'aiment mais ne sont pas ensemble. Suivez-nous. OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de - ge . L'Organisation canadienne des physiciens médicaux 300, chemin March, pièce 202 Kanata, ON K2K 2E2 CANADA. Vous pouvez également remplir le formulaire au cours de l'activité. Formulaire D Annonce de départ. Posted Juni 13, 2020 admin. Confirmez la consultation à laquelle vous souhaitez participer * École et. Responsable Périscolaire - Claix - Profession Sport 38. Formulaire de dépôt - Quartier Namur-Hippodrome. Pour les diplômés qui souhaitent exercer une activité, l'employeur devra déposer à l'OCPM une demande de permis frontaliers avec les documents suivants: Formulaire F dûment rempli; Copie d'une pièce d'identité valabl, - Si le contrat de travail est inférieur ou égal à 90 jours par année civile : En tant que ressortissant de l'UE/AELE, aucune autorisation de travail n'est nécessaire. Canton de Vaud Service de la population Division étrangers Avenue de Beaulieu 19 1014 Lausanne Tél. Il est nécessaire de renouveler son permis avant l'échéance, mais pas plus de 3 mois avant la fin de la validité du permis. On y trouve en souterrain l’accès à la deuxième station la plus achalandée de tout le réseau de métro (XXXX déplacements par jour) et on compte y installer une station du REM avec près de 9000 voyageurs additionnels par jour. Preuve du paiement de l'émolument si l'annonce a été effectuée par Internet . Depuis sa mise sur pied en 2002, l'Office a eu l'occasion de développer un réseau de contacts auprès d'organismes ayant des missions semblables à la sienne. Formulaire F de l'office cantonal de la population et des migrations de demande d'autorisation de travail pour frontalier. Détail. La présidente de l'OCPM présentera la démarche et les activités de consultation. L'OCPM réalise des mandats de consultation publique relatifs aux différentes compétences de la Ville de Montréal, notamment sur les projets d. Formulaires et modèles; Contacts; Tableau des modifications; Membres du personnel; Récapitulatif des conditions contractuelles; Tableau récapitulatif des programmes étudiants, stagiaires, boursiers et attachés; Dates et représentants départementaux des comités de sélection pour les boursiers, associés et étudiants; Utilisation de l. Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) 316 45 91 de 08h30 à 11h30 Personnes à contacter pour les démarches administratives: Permanence téléphonique : (41-22) 546 46 20, du lundi au vendredi de 13h30 à 16h30 (non-stop) Guichets du Secteur naturalisations (OCPM 4ème étage) : permanence du lundi au vendredi de 07h30 à 13h30 (sauf le mercredi de 9h00 à 16h30. Pour plus d'information, visitez notre site web. Se rendre à nos guichets 88, Route de Chancy. Micro creche la cabane d'achille et camille villenave d'ornon. Les ressortissants des États membres de l'UE-27*/AELE** bénéficient de la libre circulation pleine et entière. Votre demande de logement peut être effectuée en ligne : www.logements.online ou en déposant le présent formulaire dûment complété avec les annexes nécessaires auprès de : Régie Brolliet Av. Communiqué de presse - Montréal, 4 décembre. Identification. Formulaire M de l'office cantonal de la population et des migrations de demande d'autorisation de séjour et/ou de travail à Genève pour ressortissants étrangers. imposer un hauteur max (ex. OCPM 1550 rue Metcalfe 14e étage. L’OCPM couvre toutes les activités relatives à la régularisation des conditions de séjour, de vie et de travail à Genève pour la population suisse et étrangère. Détail. 19.09.2016 - Page 4 Révisions et changements à venir au niveau fédéral Révision de la LN et nouvelle OLN (entrée en vigueur le 1er janvier 2018):-Être au bénéfice d'un permis C;-Aptitude à communiquer également à l'écrit (A2 CECR) en plus de l'oral (B1 CECR).Il s'agit des minimums exigés, les cantons pourront être plus restrictifs (à Genève 0 Principe et conditions. 6 juin 2019. Une demande d’autorisation de séjour avec activité peut être déposée à l’OCPM avec les documents suivants: Formulaire M dûment rempli; Copie d'une pièce d'identité valable; Une photo passeport; Preuve du paiement de la somme de 65.- CHF correspondant à l’émolument de la demande; Ce type de demande est normalement accepté. Vous pouvez l'amener en mains propres ou l'envoyer par la poste. +41224186651. 59 al. Lundi : 07h30 -12h00: Mardi: 14h15 - 19h00: Mercredi: 13h30 - 17h00: Jeudi: 07h30 - 12h00: Vendredi: 13h30 - 17h00: Dernières actualités 19.11.20 COVID-19 : organisation communale 10.11.20 TPG - Coronavirus / adaptation de l'offre 18.12.20 Marché de Noël & des 4 saisons. Pour toute question concernant un Département de la Ville de Genève, nous vous suggérons de contacter. Le printemps. Afin de vous assurer que toutes les données utiles soient transmises à notre Service, ce formulaire peut également être utilisé lorsque la durée de l'activité et de moins de trois mois. ... En signant ce formulaire, le bénéficiaire et l'employeur certifient que les indications sont complètes et conformes à la réalité et qu'ils se savent liés par leurs déclarations. Formulaire C - Annonce de changement d'adresse. Formulaires. Formulaire M dûment rempli; Copie d'une pièce d'identité valable; Une photo passeport; Preuve du paiement de la somme de 65.- CHF correspondant à l’émolument de la demande; Ce type de demande est normalement accepté. Oui j’ai grandi à Verdun et j’en suis fier. Pour les étudiants extra-européens Les étudiants non-européens doivent obtenir un visa d'études auprès des autorités suisses dans leur pays d'origine. 1. Je m’appelle Jean Hébert et je m’amuse fièrement à dire aux gens qui me demandent d’où je viens, que je suis un petit ‘’bum’’ de Verdun. Formulaires. Attention: un message d'erreur apparaîtra si l'application Skype n'est pas installée sur votre ordinateur ou smartphone. Si vous payer par carte de crédit, s.v.p compléter la section suivante et la faire parvenir par fax au : 613-595-1155 ou vous pouvez numériser ce document et l. Travailler en Suisse en tant que ressortissant d'un État membre de l'UE ou de l'AELE. Lundi : 07h30 -12h00: Mardi: 14h15 - 19h00: Mercredi: 13h30 - 17h00: Jeudi: 07h30 - 12h00: Vendredi: 13h30 - 17h00: Mairie Etat civil Services communaux Pièces d'identité Démarches administratives pour privés Démarches OCPM Attestation de vie Autorisation de construire. Auteur. Afin de vous assurer que toutes les données utiles soient transmises à notre Service, ce formulaire peut également être utilisé lorsque la durée de l'activité et de moins de trois mois. Découvrez notre sélection d'activités pour profiter pleinement de notre belle cité tout au long de l'année! Publiez sur les réseaux sociaux. Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de 3 mois dans le Canton de Vaud Cocher Ce document est à fournir en lieu et place du contrat de travail ou de la lettre d'engagement d'un employeur. Formulaire Y - demande de permis C. Détail. Date de publication. Détails de Office cantonal de la population et des migrations, Service Etrangers à Onex (Adresse, Numéro de téléphone, Case postale, Avant de commencer une activité lucrative, le titulaire du permis F doit déposer une demande d'autorisation de travail auprès du service asile de l'OCPM (SAD: 90, route de Chancy, case postale 2160-1211 Genève 2) par le biais du formulaire M dûment rempli et signé par son employeur. Identification. Formulaires. Type de publication: Formulaires. 1211 Genève 2 - Suisse sejour.ocpm@etat.ge.ch tél. istratif Tél. Formulaire EM - Déclaration du lieu de résidence pour enfants mineurs vivant séparés de l'un de leurs deux parent, ii. L'OCPM ne contient aucun nouveau codec mais est un assemblage de codecs libres ou non, selon la volonté de l'utilisateur. Creed Ocpm Formulaire M Un formulaire UE doit être complété pour chaque membre de la famille venant ou résidant à Genève. Personnel médical : décrochez votre job en Suisse ! Nom de l'organisme . Voir instructions complémentaires au dos du formulaire 5. contacter le site de l'état civil de l'Est vaudois; contacter l'état civil de La Côte; contacter l'état civil de Lausanne; Service de la population Direction. +41 (0)21 316 46 46 Fax +41 (0)21 316 46 45. Si vous avez déjà un compte de l'OCPM avec nous, veuillez entrer votre adresse de courriel et votre mot de passe pour vous connecter. Une déclaration d'annonce doit être remplie. Procuration en cas de demande par un tiers, accompagnée d'une copie (en couleur) du document d'identité de ce dernier . Go back current; About this site; Ocpm Formulaire E Information. La maison mère s'est entourée de nombreuses filiales, et l'entreprise s'est également établie dans les pays limitrophes, raison pour laquelle on parle désormais d'elle en termes de «Groupe Securitas». +41 (0)22 546 46 46 A la fin de votre séjour vous devrez également annoncer votre départ en envoyant le formulaire d'annonce de départ à l'OCP deux semaines avant de quitter le pays. Courriel : Mot de passe : Mot de passe oublié? Liste de documentation pour Bassins du Nouveau Havre. Formulaire M dûment rempli; Copie d'une pièce d'identité valable; Une photo passeport; Preuve du paiement de la somme de 65.- CHF correspondant à l'émolument de la demande; Ce type de demande est normalement accepté. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "ocpm" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. La préservation et la qualité de l’environnement doivent orienter les aménagements futurs du territoire de planification, autant dans le domaine public que privé. La procédure. Cliquez ici pour le liste complet des récipiendaires Il appartenait à l'enquêteur de prendre à tout le moins contact avec Madame C., puisque la loi l'exige. Tout d'abord, le seul bus reliant directement la Pointe-Nord et le centre-ville (178) ne fonctionne qu'en semaine et s'arrête à 21h, ce qui n'est pas pratique pour les habitants. FORMULAIRE D'INSCRIPTION. Toute modification d'adresse doit être annoncée à la commune ou à OCPM dans un délai de 14 jours. Votre nom * Adresse courriel. Activité accessoire 2. Si vous avez déjà un compte de l'OCPM avec nous, veuillez entrer votre adresse de courriel et votre mot de passe pour vous connecter. Pièces justificatives _ Formulaire M dûment complété, daté et signé _ Photocopie dune pièce didentité en cours de validité _ 2 photos format passeport avec noms et prénoms au verso pour les ressortissants UE/AELE Pièces complémentaires Européens /AELE Extra-européens Il est recommandé de transmettre la demande de permis de 6. Formulaire de dépôt - PPU des Faubourgs. Lors de cette soirée, les représentants de la Ville feront une présentation. Je souhaite transmettre une opinion * À titre personnel . Formulaires. Dater et signer avant envoi. Vous devrez déposer à l’OCPM une demande de permis de séjour avec activité au moyen des documents suivants: Formulaire M: cocher "Avec activité" copie d’une pièce d’identité valable Une photo passeport; Preuve du paiement de la somme de CHF 95.- correspondant à l’émolument de … 1 OASA, (qui parle de 14 jours avant l'échéance !) Ocpm Formulaire. Information générale; Détection et intervention précoces; Mesures de réadaptation; Rente AI et allocations pour impotent de l'AI; Contribution d'assistance; Moyens auxiliaires de l'AI; Mesures médicales; Certificat d'assurance/Compte individuel. À Genève, l' OCPM demandera que trois formulaires distincts soient remplis : Le formulaire P, qui est commun à. Salaire brut : par année par mois (13 versements) Département fédéral de justice et police DFJP Secrétariat d'Etat aux migrations SEM par mois (12 versements) heure Activité indépendante2 (remplir A et C) Introduire la date Activité salariée (remplir A à C) Activité indépendante2 (remplir A et C) Annonce du début ou de la fin d'une. Prenez une photo de groupes et des photos durant les discussions en équipes @OCPMontreal @OCPM. 59 al. Ce formulaire s'adresse aux entreprises suisses souhaitant engager un ressortissant d'un des pays soumis à l'Accord sur la libre circulation des personnes (UE-28 et AELE) Remarque! Le présent formulaire de demande de logement concerne uniquement une inscription à la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (FVGLS). Qui sommes-nous? Type de publication. Amniocentèse resultat mauvais au bout de combien de temps. ) Avant la date d'échéance, vous pouvez procéder au renouvellement en ligne : www.logements.online ou par téléphone : Régie Brolliet +41 58 201. Les processus de l'OCPM assurent que tout citoyen montréalais a accès à la consultation; donc, tout le monde est encouragé à participer. Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Publié dans. Suivez toutes nos mises à jour sur : OCPM . Pour faciliter vos démarches administratives, la Commune de Bernex vous propose de commander en ligne certains actes d'état civil. L'autorité migratoire cantonale contact elle même l'étudiante, généralement par e-mail au bout de quelques semaines et lui demande à son tour de constituer un dossier avec les pièces supplémentaires requises pour la procédure cantonale d'autorisation de séjour. À Montréal, les espaces publics sont principalement fréquentés durant la saison estivale. Dater et signer avant envoi. Nom de l'organisme . Lugano Malpensa Bus Orari Shuttle bus Lugano-Malpensa. 1 OASA, (qui parle de 14 jours avant l’échéance !) Contact. séjour avec ou sans activité K OCPM - novembre 2019 INSTRUCTIONS à l'usage des utilisateurs du formulaire K Procédure La demande complète est adressée par courrier (les dossiers incomplets ne peuvent être traités et sont retournés à leur expéditeur): Office cantonal de la population et des migrations Case postale. Une pièce d'identité (en cours de validité) ou une copie en couleur . Cardinal-Mermillod 36 1227 Carouge Ouverture guichet: 9h -17h Votre demande de logement a une durée de validité d'une année. Collaboration entre l'homme et la technique. Notez également que la fréquence de passage des bus 12 et 168 qui partent de l. Formulaire F dûment rempli; Copie d'une pièce d'identité valable; Preuve du paiement de la somme de CHF 65.- correspondant à l'émolument de la demande; Une fois l'autorisation délivrée par l'OCPM, les étudiants ne sont pas limités à 15 h de travail par semaine. Formulaire de recherche. A l'arrivée à Genève : joindre une copie de l'acte de mariage pour les conjoints et de . +41224186650 Fax. Nom de l'organisme . Appel gratuit depuis l'étranger avec Skype . Date de publication. Informations détaillées sur la procédure d'annonce et l'obligation d'annonce . La demande sera transmise à l'Office cantonal de la main-d'œuvre étrangère par nos soins. Formulaire D Annonce de départ. Projet . D'autres formes de. Prénom : Nom : Courriel : Mot de passe : Confirm Password : Veuillez répondre à cette question pour prouver que vous n'êtes pas un robot : Thank you to our sponsors. (Demande d'exécution de la procédure préparatoire du mariage) Les fiancés peuvent présenter la demande en utilisant la même formule ou une formule séparée. ants, les bâtiments ont souvent un grand recul par rapport à la rue et les lots sont très grands et souvent très profonds. La procédure est exécutée à choix par l'office de l‘état civil du domicile de la fiancée ou du fiancé. Changements au Plan d'urbanisme La Ville de Montréal propose des modifications au Plan d'urbanisme qui feront passer la hauteur de construction permise d’un maximum de 25 mètres à 45 mètres sur l’emplacement du projet immobilier « Îlot Sainte-Catherine Ouest » situé entre le 1920 et le 1946, rue Sainte-Catherine Ouest, entre les rues Saint-Marc et Du Fort. Enjeux; Campagnes & projets; Calendrier; Publications & Média; Accueil; OCPM; OCPM . 13 février 2020 à. FORMULAIRE DE DROIT D 17 du 6.1.78 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites sur ce formulaire. Toute demande doit être adressée par l'employeur, en annexant l'un des formulaires à l'OCPM: pour les frontaliers d'un pays limitrophe (France, Allemagne, Italie, Autriche), formulaire F pour les autres ressortissants européens, formulaire M. Vous pouvez contacter l'Office Cantonale de la Population et des Migrations (démarches électroniques possibles) Les guichets de l'OCPM sont ouverts au public : Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de 7h30 à 13h30 et Mercredi de 9h00 à 16h30 Téléphone : +41 22 546 47 95 Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Route de Chancy 8. Femme . Informations de compte. Certificat d'assurance; Extrait de. L'administration de la Ville de Genève, forte de quelque 4000 collaborateurs et collaboratrices, est composée de 5 départements municipaux et du Secrétariat général. Office cantonal de la population et des migrations 88, Route de Chancy Case postale 2652 1211 Genève 2. ou contactez-nous par. Le SEC se réserve le droit de demander toute pièce complémentaire utile à l'examen de la demande. Bien que le formulaire soit identique, la demande doit être déposée tant au Secrétariat des Fondations Immobilières. Formulaire M de l'office cantonal de la population et des migrations de demande d'autorisation de séjour et/ou de travail à Genève pour ressortissants étrangers.de h à h Accueil physique de h à h du lundi au vendredi au PDF Annexe ANNEXE FORMULAIRE M DEMANDE DE PERMIS D spw wallonie be dgo tinymvc myfiles formulaires Ann M pdf PDF. Bien que le formulaire soit identique, la demande doit être déposée tant au Secrétariat des Fondations Immobilières de Droit Public. Auteur. Formulaire de contact. Formulaire D - Annonce de départ. 031 636 23 20 Fax 031 634 50 93. Pièces justificatives _ Formulaire M dûment complété, daté et signé _ Photocopie dune pièce didentité en cours de validité _ 2 photos format passeport avec noms et prénoms au verso pour les ressortissants UE/AELE Pièces complémentaires Européens /AELE Extra-européens Infos pratiques Ne pas oublier de préciser la date effective du changement d'adresse le formulaire de demande d'autorisation de travail signé par vous et par votre employeur ; la photocopie de la carte d'identité ou du passeport en cours de validité ; deux photographies. Publié le 24/11/2020 Retraité frontalier : quid de l'AVS en cas de décès Publié le 20/11/2020 Séminaire chômage et retour à l'emploi d'un frontalier Publié le 16/11/2020 en partenariat avec. Contactez-nous au 022 420 74 99, un coordinateur prendra connaissance de votre demande et vous accompagnera, tant au niveau de l'étude technique que pour le suivi dans la réalisation des travaux. Tél. Si vous vous installez dans le canton d'Appenzell Rhodes-Extérieures, Argovie, Berne, Glaris, Lucerne, Schwyz, Thurgovie, St-Gall, Uri, Zoug. Formulaire M - Demande autorisation de séjour et/ou travail. Formulaire E102 à adresser en 4 exemplaires à l'institution compétente: Maintien exceptionnel au régime français de sécurité sociale Formulaire: Dans le cadre d'un accord bilatéral ou d'un accord de coordination Détachement initial. Twitter. On y trouve en souterrain l’accès à la deuxième station la plus achalandée de tout le réseau de métro (XXXX déplacements par jour) et on compte y installer une station du REM avec près de 9000 voyageurs additionnels par jour. En toutes saisons, Genève regorge d'occasions de sorties, qu'elles soient en plein air ou dans des lieux culturels ou de loisirs. Date de publication. Première séance d'audition des opinions. 59 al. Ne souhaite pas répondre . Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Document. Type de publication. Formulaires. Cour des assurances sociales Tél. Aujourd’hui aucun logement social ou communautaire n’est présent à L’Île-des-Sœurs et le taux d’inoccupation de logements est très bas, inférieur à 1 %. Nouveaux utilisateurs. ), merci de contacter directement: Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Route de Chancy 88 1213 Onex CP 2652 1211 Genève 2 Site web de l'OCPM - informations et contacts. : +41 22 388 74 00 fax : +41 22 388. Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant 1 Décret n° 2015‐877 du 16 juillet 2015 relatif aux règles d'affiliation des personnes relevant de plusieurs régimes de sécurité sociale. Logement. Office cantonal de la population et des migrations (OCPM), Route de Chancy 88 , 1213 Onex Occupation du domaine public. Actualité - L'OCPM est d'avis que le nouveau parc-nature de la cour Turcot et le lien de mobilité nord-sud inclus dans le projet (la dalle-parc) doivent non seulement s'articuler l'un à l'autre, mais doivent également être conçus en complémentarité avec leur milieu d'insertion : les autres composantes du paysage naturel, les réseaux de mobilité active et collective, et. En tout état de cause, si vous estimez avoir attendu durant un délai raisonnable, il est possible de saisir l'autorité compétente afin d'être informé sur l'évolution de votre dossier. L' OCPM met à disposition le formulaire E. Ce formulaire doit impérativement être retourné à l' OCPM au plus tard 15 jours avant l'échéance de l'autorisation selon son site internet. Si le stagiaire réside dans le canton de Vaud, la demande doit être adressée au Service de la population du canton de Vaud ( SPOP ). L'utilisation de ce formulaire est réservée aux sociétés dûment inscrites auprès de l'office. Securitas est aujourd'hui une grande famille. mixité d'usages rendre Lachine Est une destination - donc penser à mettre qq chose qui incitent d'autres personnes à y aller - une plage, une piscine creuser mais dans le canal comme à Berlin, patinoire jusqu'à Atwater, etc. OCPM • Qualité/LHR - Route de Chancy 88 • 1213 Onex E-mail: qualite-lhr.ocpm@etat.ge.ch REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de la sécurité Office cantonal de la population et des migrations Office Cantonal de la population et des migrations Cellule Qualité-LHR … Nom de famille Nom de célibataire Prénom(s) 1 Sexe (marquer d'une croix) masculin féminin Religion (chiffre. Auteur. 59 al. Auteur. Nous vous invitons à privilégier les démarches par correspondance ou en ligne. Consultations de l'OCPM sur les voies d'accès au mont Royal : Le CRE-Montréal privilégie une véritable « expérience parc » Le 04 décembre 2018. Par le présent formulaire, vous déposez une demande pour bénéficier d'un logement dans un immeuble HBM appartenant à l'une des cinq Fondations Immobilières de Droit Public (ci-après les FIDP) ou dans un immeuble propriété de la Ville de Genève. Type de publication. ETAT DE VAUD -V Département de l'économie, de l'innovation et du sport Page 1/2 Service de la population - Division Etrangers - Avenue de Beaulieu 19 - 1014 Lausanne 01.2020 Demande d'un titre de séjour UE/AELE pour l'exercice d'une activité de plus de 3 mois dans le Canton de Vaud Cocher Ce document est à fournir en lieu et place du contrat de travail ou de la lettre d. Le site Web de l'OCPM continue d'informer les citoyens et les groupes intéressés par les consultations publiques, il reste une source documentaire importante en aménagement urbain avec près de 18 000 documents. Formulaire de contact; Le Groupe Securitas. Confirmez la consultation à laquelle vous souhaitez participer * École et équipements collectifs dans Griffintown . Horaires. Formulaire A - Annonce d'arrivée pour Genevois et Confédérés. Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) Publié dans. Règlement pour une métropole mixte Votre opinion en ligne. Sur l’avenue McGill College, on retrouve déjà plusieurs œuvres d’art célèbres ainsi que des panneaux de la collection de photos du Musée McCord qui sont vues par plusieurs centaines de … Contactez l'Office cantonal de la population. L'adresse enregistrée doit correspondre à votre adresse effective et principale. L' OCPM met à disposition le formulaire E. Ce formulaire doit impérativement être retourné à l' OCPM au plus tard 15 jours avant l'échéance de l'autorisation selon son site internet.